Mentions légales

1Éditeur du site

Le site est édité par :

Directeur de la publication :

2Hébergement

Le site est hébergé par :

Les données du site, y compris la base de données du formulaire de contact, sont hébergées en France.

3Activité et assurance

propose la création, l'hébergement et la maintenance de sites internet, principalement sous forme d'abonnement mensuel, ainsi que des prestations de développement web sur mesure.

Les prestations sont régies par le contrat d'abonnement et les conditions générales remis à chaque client avant la signature. Aucune vente n'est conclue directement sur ce site.

Assurance responsabilité civile professionnelle : , contrat n° , couvrant l'activité exercée en France.

4Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo « », charte graphique, mise en page, code source, illustrations) est la propriété exclusive de , sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

Les logos des clients présentés dans la rubrique « Ils m'ont fait confiance » restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés avec leur accord.

5Crédits

• Conception, design et développement : –
• Images et illustrations : créations personnelles, réalisées en code (HTML et CSS). Aucune image tierce n'est utilisée.
• Icônes : dessins SVG réalisés pour le site, dont certains d'après Feather Icons (Cole Bemis, licence MIT).
• Polices : Bricolage Grotesque, Instrument Sans et JetBrains Mono, sous licence SIL Open Font License 1.1.

6Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, notamment ceux de mes clients. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création d'un lien vers est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de et de ne pas faire apparaître le site dans un cadre (iframe).

7Responsabilité

s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les informations présentées, notamment les tarifs, sont indicatives et peuvent évoluer ; seuls les éléments figurant dans le contrat signé engagent les parties.

ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires du site, notamment pour des raisons de maintenance ou de sécurité.

8Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans la politique de confidentialité.

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9Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

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